Lunëwen
Bienvenue sur le forum !
Pour le moment celui ci est en construction aussi il n'est pas disponible, mais le sera bientôt ! Smile

Concernant les images

Aller en bas

Concernant les images

Message par Lunëwen le Dim 9 Mai - 0:51

= Règlement concernant l'utilisation des images de ce forum, les dessins et les commandes réalisées =


Extraits de la BD
Les extraits de la BD ainsi que ses personnages sont l'entière propriété de leur auteur et créatrice. Leur utilisation est strictement interdite hors contrat ou demande. En cas de manquement à cette règle, l'auteur se réserve le droit de réclamer dédommagement devant les autorités compétentes.
Tous les personnages de cette œuvre sont protégées par un copyright.

Art. L. 122-4. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque

Commandes
Les dessins commandés sont à la fois la propriété de l'artiste et du client. Toute utilisation par une tierce personne devra faire l'objet d'une demande auprès de ces deux sujets, en cas de refus de l'un des partis, l'utilisation de l'image sera interdite et pourra conduire à des poursuites judiciaires.

Le client a le droit de produire en une multitude d'exemplaires le ou les dessin qu'il aura commandé, à la seule condition qu'il n'en supprime ou ne cache pas la signature de l'artiste.
Le client a tout droit de distribuer les dessins aux personnes, qu'elles lui soient proches ou non.

Toute utilisation à des fins lucratifs, toute reproduction destinée à la vente sont strictement interdites, sauf en cas de contrat établi entre l'artiste et le client.
Toute modification de l'image par le client devra être annoncée à l'artiste, quelle que soit la modification faîte, et la signature, si elle est tronquée, doit être remplacée par un ©️Lunëwen lisible.

Images du forum
L'utilisation des images de ce forum est soumise aux mêmes règles que celles de la bande dessinée.
avatar
Lunëwen
Déesse
Déesse

Messages : 141
Date d'inscription : 05/05/2010
Age : 29
Localisation : Bretagne

Voir le profil de l'utilisateur http://lunewen.graphforum.com

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum